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Syrie : le « Small group » veut rédiger une Constitution en vue d’élections

Michelle Bachelet a appelé de son côté à ce que les auteurs de crimes de guerre et contre l'humanité en Syrie soient traduits en justice

Une affiche du président syrien Bashar el-Assad disant "Assad est avec vous pour toujours" au marché populaire Hamidiyeh de la vieille ville de Damas, pendant les préparatifs de l'Aïd al-Adha, le 11 septembre 2016. (Crédit : AFP/Louai Beshara)
Une affiche du président syrien Bashar el-Assad disant "Assad est avec vous pour toujours" au marché populaire Hamidiyeh de la vieille ville de Damas, pendant les préparatifs de l'Aïd al-Adha, le 11 septembre 2016. (Crédit : AFP/Louai Beshara)

Le « Small group » sur la Syrie, réunissant notamment les Etats-Unis, le Royaume-uni et la France, a appelé jeudi l’envoyé spécial de l’ONU à organiser au plus vite la première réunion d’un comité chargé de rédiger une Constitution afin de pouvoir organiser des élections dans ce pays.

« Nous appelons (…) à réunir aussitôt que possible une commission constitutionnelle crédible et ouverte à tous qui engagera les travaux de rédaction d’une nouvelle Constitution syrienne et établira les bases d’élections libres et régulières », ont déclaré les sept chefs de la diplomatie du Small group (Allemagne, Arabie saoudite, Égypte, États-Unis, France, Jordanie et Royaume-uni).

L’envoyé spécial, Staffan de Mistura, est invité à présenter le 31 octobre « au plus tard » les progrès qu’il aura accomplis, ont-il ajouté à l’issue d’une réunion à New York en marge de l’Assemblée générale annuelle de l’ONU.

Ces élections devront être ouvertes à tous les Syriens, y compris les millions de réfugiés ayant fui le pays depuis le début de la guerre civile en 2011, ont-ils souligné.

Le vote des réfugiés compliquerait la donne pour le président Bachar al-Assad, qui apparaît de plus en plus comme le vainqueur du conflit.

Le « Small group » a invité la Russie et l’Iran, alliés de Damas, à « faire en sorte que les parties syriennes se montrent prêtes à participer de manière substantielle aux travaux de cette commission ».

Le régime syrien a montré peu d’empressement ces derniers mois à participer au processus de paix sous l’égide de l’ONU à mesure qu’il gagnait du terrain militairement.

« Il n’existe pas de solution militaire à la guerre ni d’autre possibilité qu’une solution politique », ont insisté les sept ministres dans leur déclaration commune.

« Ceux qui recherchent une solution militaire ne réussiront qu’à accroître le risque d’une escalade dangereuse et d’une extension de la crise qui embraserait toute la région et au-delà », ont-ils averti.

Le Haut-Commissaire de l’ONU aux droits de l’Homme, Michelle Bachelet, a appelé de son côté dans un communiqué à tout faire pour que les auteurs de crimes de guerre et contre l’humanité en Syrie soient traduits en justice.

Elle a exhorté la communauté internationale à « oeuvrer pour l’instauration d’un cessez-le-feu général et de processus qui puissent mettre fin à ce conflit insensé ».

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